L'organisation des PMEdu transport routier
« [Inciter] par des obligations réglementaires et fiscales, au report partiel vers d’autres moyens de transport de marchandises moins émetteurs ». C’est l’une des 149 propositions de la Convention citoyenne publiées en…
L’OTRE renforce son secrétariat général par le recrutement d’un second secrétaire général adjoint, Madame Laure DUBOIS. En provenance de la direction...
Le décret n° 2017-483 relatif aux activités de transport public particulier de personnes (T3P) et actualisant diverses dispositions du code...
Suite à la parution de la lettre Infos déménagement OTRE du 10.4.2017 - semaine 15, retrouvez toute l’actualité de l'activité « Déménagement et...
Mauvaise nouvelle pour les contrevenants qui se croiraient « oubliés » par la justice. La loi du 16 février 2017...
Que risque-t-il donc d’arriver au cours des deux prochaines années, pour les chargeurs et transporteurs commerçant avec le Royaume-Uni ?...
Cass. soc. 23 mars 2017, n° 15-23090 FSPB Dans une entreprise employant au moins 20 salariés, l’employeur ne peut prononcer une...
Christophe SIRUGUE, Secrétaire d’État chargé de l’industrie, du numérique et de l’innovation, a mobilisé à l’automne les agents des services...
Le décret n° 2017-461 du 31 mars 2017 a pour objet d’approuver le nouveau contrat type applicable aux transports publics...
Retrouvez l'interview de la présidente de l'OTRE, Mme Aline MESPLES, sur la position de la l'OTRE au sujet du financement...
Les équipes de l'OTRE sont heureuses de vous annoncer que toutes les entreprises adhérentes peuvent maintenant accéder à la partie...
Le 22 mars dernier, l’association TDIE (Transport Développement Intermodalité Environnement) a organisé un grand débat sur les transports en présence...
ANSANET, communiqué du 14 mars 2017 ANSANET, la banque électronique de données juridiques de l'ANSA, met en alerte contre une escroquerie. Une...
TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES - TRANSPORT DE FONDS ET VALEURS - TRANSPORT DÉMÉNAGEMENT - LOGISTIQUE Les partenaires sociaux ont conclu un...
Cass. soc. 9 mars 2017, n° 15-28347 D Une insuffisance professionnelle si elle ne relève pas, en principe, du droit disciplinaire...
Pour apporter un éclairage sur le profil et le comportement des nouveaux voyageurs de l’autocar depuis sa libéralisation, l’Arafer a...
Il n’est pas d’usage de rapporter dans le contenu de cet hebdo des faits divers qui, s’ils suscitent un intérêt...
Le service statistique du ministère de l’Environnement vient de publier le premier « atlas des entrepôts et des aires logistiques en...
TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS ET TRANSPORT DE FONDS Le Conseil d’État déboute pour la seconde fois la FEDESFI et la FNTV Se...
Cass. civ., 2e ch., 9 mars 2017, n° 15-27538 FPBI La Cour de cassation dans un arrêt du 9 mars 2017,...
C'est une petite révolution technologique et écologique qui se prépare dans le transport routier. Depuis peu, transporteurs et entreprises manifestent...
Décret n° 2009-780 du 23 juin 2009 relatif au transport de bois ronds et complétant l'article R433-16 du code de...
À compter du 20 mars 2017, voici les nouvelles conditions de stationnement à prendre en compte pour les autocars dans...
Décret 2017-267 du 28 février 2017, JO 2 mars À compter du 3 mars 2017, les jeunes de moins de 21...
L’adage l’union fait la force s’applique en tout domaine. Y compris dans le transport ! Du moins, il devrait… Aline MESPLES, Présidente...
