L’homme se préoccupe des conséquences que certaines activités professionnelles provoquent sur la santé depuis plus de mille ans, comme l’indique des ouvrages sur les médecins veillant sur la santé des ouvriers des pyramides égyptiennes ou encore Hippocrate décrivant la colique de plomb de l’ouvrier métallurgiste. Cependant sa date de naissance légale ne remonte qu’à 1946.

Il existe deux formes d’organisation de la médecine du travail :

- Le service médical autonome pour les établissements dont l’effectif permet l’emploi d’un médecin à temps complet.
- Le service médical interentreprises qui sera comme son nom l’indique commun à plusieurs entreprises exerçant ou non la même activité.
Selon les statistiques de 1997 il y a en France :
* 13 Millions de salariés suivis en Médecine du Travail.
* 5200 Médecins du Travail.
* 14,5 Millions de visites
* 6,5 Millions d’Examens complémentaires


LE SERVICE MEDICAL

Sa personnalité juridique :
Elle a pour objet exclusif la pratique de la médecine du travail. Elle est organisée sous la forme d’un organisme à but non lucratif, doté de la personne civile et de l’autonomie financière.
L’avis du médecin du travail a un rôle prépondérant dans l’entreprise.

Sa mission :
Elle est assurée par le Médecin du Travail. Comme tout médecin, il est tenu au secret professionnel.
Il a un rôle exclusivement préventif qui consiste à éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail, avec pour moyen d’action : les examens médicaux.
Il consacre 1/3 de son temps à la surveillance de l’hygiène des entreprises et à l’adaptation des conditions de travail. Il a libre accès aux lieux de travail et effectue la visite des entreprises et établissements dont il a la charge soit à son initiative, soit à la demande de l’employeur ou du CHSCT.


LES EXAMENS MEDICAUX

La surveillance de l’état de santé des travailleurs est exercée essentiellement au moyen d’examens médicaux obligatoirement effectués lors de l’embauche ou de la reprise du travail après un certain temps d’arrêt d’activité puis renouvelée à périodicité d’un an ou plus fréquemment pour les salariés plus exposés du fait de leur état de santé ou des travaux auxquels ils sont affectés. En outre, des examens complémentaires peuvent être pratiqués dans certains cas à l’appréciation du médecin du travail.

30% des salariés que le médecin du travail examine ne consultent aucun autre médecin dans l’année.

Quels sont les différents types de visites médicales et leur rôle ?

1) La visite médicale d’embauche :
Le médecin du travail doit s’assurer de l’aptitude physique d’un salarié à occuper le poste qui lui est proposé. Tout salarié fait obligatoirement l’objet d’un examen médical avant l’expiration de la période d’essai qui suit son embauche.

2) Visite médicale annuelle :
Tous les salariés sont obligatoirement soumis à un examen médical au moins une fois par an, la première visite médicale annuelle devant intervenir dans les douze mois suivant la visite d’embauche.
Le refus du salarié de se soumettre à la visite médicale annuelle constitue une cause réelle et sérieuse de licenciement. Le refus persistant peut même constituer une faute grave autorisant un licenciement sans indemnité.

3) Visite médicale sur demande du salarié :
Les salariés peuvent entrer en contact avec le médecin du travail pour solliciter un examen médical. Les motifs de cette demande sont absolument couverts par le secret médical.

4) Surveillance médicale particulière :
Certains sujets y sont soumis, le médecin est seul juge de la fréquence et de la nature des examens.
Ceux-ci concernent :
- Les salariés affectés à certains travaux comportant des exigences ou des risques spéciaux.
- Les travailleurs handicapés.
- Les femmes enceintes et les mères d’un enfant de moins de deux ans.
- Les travailleurs de moins de 18 ans

5) Visite médicale de reprise du travail :
Elle est obligatoire dans les cas suivants :
- Absence pour cause de maladie professionnelle
- Retour de congés de maternité
- Absence d’au moins 8 jours pour cause d’accident de travail.
(Cependant, le médecin du travail doit être informé de tout arrêt pour cause d’accident du travail d’une durée inférieure à 8 j afin d’apprécier l’opportunité d’un nouvel examen médical).
- Absence d’au moins 21 jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel.
- Absences répétées pour raisons de santé.

6) Examens Médicaux Complémentaires
Le médecin du travail peut faire procéder à certains examens médicaux complémentaires afin de s’assurer de l’état de santé d’un salarié, et valider ou non l’aptitude aux vues des résultats de cet examen.
Par ailleurs il existe des examens médicaux indispensables à une profession telle que le transport dans laquelle des exigences en matière de sécurité et de maîtrise du comportement sont indispensables à l’activité, et pour laquelle l’usage de drogues que nous prendrons pour exemple peut créer des risques, aussi bien pour le salarié qui exercent l’activité que pour les tiers.
Concernant le dépistage de la toxicomanie, il doit exister bien entendu un lien direct et nécessaire avec l’emploi exercé (ce qui est le cas du transport).
Cependant, le salarié devra être informé de la nature et de l’objet des examens qu’il va subir ainsi que des conséquences éventuelles des résultats de ses tests en matière d’aptitude médicale à son poste de travail.
Outre le dépistage de la toxicomanie pris précédemment pour exemple, une attention particulière est portée aux maladies cardiaques, et plus encore au contrôle de la vue grâce à des appareils spéciaux adaptés.


LA FICHE D’APTITUDE

Elle est établie en double exemplaire par le médecin du travail, un exemplaire étant destiné au salarié, l’autre devant être conservé par l’employeur pour être présenté à leur demande à l’inspecteur du travail et au médecin inspecteur régional du travail et de la main d’œuvre.
Cette fiche ne fait que mentionner l’aptitude ou l’inaptitude et ne comporte aucun renseignement confidentiel.
L’employeur est tenu de prendre en considération l’avis du médecin du travail.


Le Médecin du Travail et le CHSCT (Comité d’Hygiène et de Sécurité des Conditions de Travail)

Un CHSCT doit être constitué dans toutes les sociétés comptant au moins 50 salariés. Il est présidé par le chef d’établissement et comprend une délégation du personnel (composée de manières différentes suivant le nombre de salariés que compte l’entreprise). Il est une véritable institution représentative du personnel.
Le médecin du travail assiste aux séances du CHSCT, les entreprises doivent faire connaître à l’avance ses dates de réunion, cependant bien que celui-ci n’est pas de voix délibérative.
Le CHSCT peut être saisi de toute question relative à l’hygiène, la sécurité ou les conditions de travail, par le chef d’entreprise, le comité d’entreprise ou les délégués du personnel, son rôle premier étant de contribuer à l’amélioration des conditions de travail.


LES TARIFS

Il est difficile d’indiquer une tarification moyenne en France, tant le fonctionnement de chaque structure est différent. Qu’elle possède ou non ses propres locaux, qu’elle possède ou non des unités mobiles, et les coûts varieront en fonction. Pour preuve la fourchette se situe entre 250 F. et 800 F. la visite. De plus il faut ajouter les différences faîtes dans certains services entre ; 1 employé qui ne demande pas une attention particulière, 1 ouvrier qui requiert un peu plus d’attention, et 1 Surveillance médicale particulière (SMP) qui comme son nom l’indique nécessite une vigilance plus importante.


……EN CONCLUSION

La médecine du travail est plus qu’une obligation, et une charge financière, son rôle est de veiller à la santé, à l’adaptation, à la sécurité, et au mieux être des salariés en permettant la bonne marche de l’entreprise. Le médecin du travail aide et conseille employeurs et employés, il peut avoir un rôle déterminant au sein de l’entreprise.

Il existe en France 400 services interentreprises mais une seule médecine du travail interentreprises du transport. Elle a été créée dans des années 60 dans le Var afin de mieux appréhender les particularités de la profession. Elle a en surveillance 3000 salariés, qu’ils soient du transport routier de marchandises ou bien voyageurs.

Céline DUFILS / OTRE 83